Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables.

Recensement des établissements et services sociaux ou médico-sociaux, par type de structures avec indication de leur capacité d'accueil.

Cette couche de données contient les périmètres de chaque programme d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement Concerté, Zones d'Activités et secteurs diffus).

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les programmes d’entretien courant des dépendances (débroussaillage …), les programmes d’entretien périodique de la chaîne de traitement et les programmes de réhabilitation des bassins.Y sont également associés les rapports de l'eau, de boue et les autorisations de rejet.…

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté de communes du Pays Tarusate. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur dans le Département du Calvados.

Les croix gravées sont un élément de stabilité de la matérialisation du support de bornage d'une propriété. Taillées dans les pierres naturelles des trottoirs ou bordures, en forme de croix ou de simple encoche, les croix gravées matérialisent ainsi les limites de propriété.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019.

Courbes de niveau issues de données LIDAR acquises dans le cadre d'une campagne d'acquisition de données de l'EPFA Guyane en 2017 comprenant les secteurs suivants…

information communale par année, sur le Grand Est effort_fiscal population DGF revenu par habitant potentiel financier

L’artificialisation des sols est la première cause de la dégradation des milieux naturels et de la biodiversité. En France, le dispositif réglementaire ayant pour objectif d’éviter les atteintes à l’environnement, de réduire celles qui n’ont pu être suffisamment évitées et de compenser les effets qui n’ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits est connu sous le nom de séquence ERC (« éviter, réduire, compenser »).

Mairies membres de Roi Morvan Communauté - Contacts et informations publiques

Services Centraux de Roi Morvan Communauté - Contacts et informations publiques

Service Déchets Ménagers - Roi Morvan Communauté - Contacts et informations publiques

Bande de 50m autour des constructions établissant le principe de continuité de constructibilité en application de l'article en L 122–5 du code de l'urbanisme.

Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme Article L122–12 du code de l'urbanisme : Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha sont protégées sur une distance de 300 m à compter de la rive. Toute construction…

Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020.

Représentation numérique des ouvrages situés sur le réseau d'assainissement géré par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.