Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saulcet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEYRAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Lot de données des servitudes d'utilité publique PM1 liées aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département des Alpes de Haute-Provence

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PRADEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Lot de données des servitudes d'utilité publique PM3 liées aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département des Alpes de Haute-Provence

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mazerier. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Billom. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARENNES SUR USSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement. Les PPRNP sont destinés à la prévention des risques naturels tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANAS. Cette Carte Communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saujon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) de Plogonnec approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ruvigny. Cette Carte Communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Préfailles. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chaumont. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villard-Bonnot. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017.

Plan local d'urbanisme (PLU) - GUISSÉNY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.