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non
donnée ouverte
oui
catalogue
D@tARA
type géographique
aucun
organisation
Billiom Communauté
5 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de VERTAIZON

Parcelles cadastrales
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vertaizon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de Mezel

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mezel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Bonnet-les-Allier

Parcelles cadastrales
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Bonnet-les-Allier. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de PERIGNAT SUR ALLIER

Parcelles cadastrales
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGNAT SUR ALLIERl. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de Beauregard l'Evêque

Parcelles cadastrales
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beauregard l'Evêque. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans
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