Publier des données
🇫🇷
publié sur data.gouv.fr
non
donnée ouverte
oui
catalogue
D@tARA
type géographique
aucun
organisation
CA AGGLO PAYS ISSOIRE
17 jeux de données trouvés.
Carte communale de commune de SAINT-JEAN-EN-VAL
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de commune deSAINT-JEAN-EN-VAL. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan d'Occupation des sols de ORBEIL
Plan d'Occupation des sols numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORBEIL. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de LES PRADEAUX
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PRADEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de VARENNES SUR USSON
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARENNES SUR USSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme d'ISSOIRE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ISSOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan d'Occupation des sols de BRENAT
Plan d'Occupation des sols numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRENAT. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de PARENT
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de BRASSAC-LES-MINES
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRASSAC-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de PERRIER
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SAINT GERMAIN L'HEMBRON
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT GERMAIN L'HEMBRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SAINT REMY DE CHARGNAT
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT REMY DE CHARGNAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan d'Occupation des sols de SAINT YVOINE
Plan d'Occupation des sols numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT YVOINE. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan d'Occupation des sols de FLAT
Plan d'Occupation des sols numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAT. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SAUXILLANGES
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUXILLANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Carte communale de commune de AULHAT SAINT PRIVAT
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de commune de AULHAT SAINT PRIVAT. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de CHAMPEIX
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPEIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de PARENTIGNAT
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARENTIGNAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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