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publié sur data.gouv.fr
non
donnée ouverte
oui
catalogue
D@tARA
type géographique
aucun
organisation
Etablissement Public Foncier de Normandie
9 jeux de données trouvés.

Plan local d’urbanisme de Colombelles

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Colombelles. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d’urbanisme de Tourville-sur-Odon

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tourville-sur-Odon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Blainville-sur-Orne

Parcelles cadastrales
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blainville-sur-Orne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Rots

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rots. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d’urbanisme de Cuverville

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cuverville. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan local d’urbanisme de Soliers

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Soliers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d’urbanisme de Mouen

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mouen. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Bourguébus

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourguébus. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan local d’urbanisme de Le Mesnil-Patry

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Mesnil-Patry. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans
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organisation

Commune de Mouen
× 1
Commune de Rots
× 1
Commune de Soliers
× 1
Commune de Tourville-sur-Odon
× 1
Mairie de Blainville-sur-Orne
× 1
Mairie de Bourguébus
× 1
Mairie de Colombelles
× 1
Mairie de Cuverville
× 1
Mairie de Thue et Mue
× 1
Etalab
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