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Plan local d'urbanisme (PLU) - LE FOLGOËT. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Arrêté le : 30 octobre 2013
Approuvé le : 24 février 2015
Rendu exécutoire le : 9 mars 2015
Mis à jour par délibération le : 11 janvier 2017
Mis à jour par arrêté le : 22 janvier 2018

Plan local d'urbanisme (PLU) - LE FOLGOËT