Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
publié sur data.gouv.fr
non
donnée ouverte
oui
catalogue
PIGMA
catalogue
Géo-IDE
type géographique
vector
téléchargeable
non
organisation
DDT Corrèze
4 jeux de données trouvés.

Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_PLAN_EXPO_BRUIT_AERO_S_019 La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés les aérodromes inscrits sur une liste établie par arrêtés des ministres chargés de la défense, de l'urbanisme…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Secteurs de bruit autour des infrastructures routières en Corrèze

Secteurs de bruit autour des infrastructures routières en Corrèze, en fonction du classement sonore 2014. Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les voies concernées pas ce classement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Servitudes d'utilité publique (SUP) en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Communes en secteur bruit pour les infrastructures routières en Corrèze

Communes en secteur bruit pour les infrastructures routières en Corrèze. Classement sonore 2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales