Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
publié sur data.gouv.fr
non
type
Jeu de données
catalogue
SIGLOIRE
donnée ouverte
non
format de distribution
Service WFS
232 jeux de données trouvés.

Aires de contrôle routier - Pays de la Loire

Réseaux de transport
Aires de contrôle référencées par le site GRECO pour le contrôle des poids-lourds.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Enjeu linéaire - Sarthe

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRT de SDPS au Mans - Enjeu linéaire - Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Périmètre de protection d'un monument historique en Pays de la Loire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur l'ensemble du département en application du Code du patrimoine, livre VI, TITRE II, chap. 1er, section 1 article L.621-2, du Code de l'urbanisme représentant l'emprise des servitudes légales sur l'ensemble de la région.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire

Parcelles cadastrales
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre - Enjeu linéaire - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

PPRI de l'Oudon-Mayenne en Maine-et-loire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRT de Titanobel à Riaillé - Enjeu surfacique - Loire-Atlantique

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRT de EPC France à Saint-Crespin-sur-Moine - Enjeu ponctuel - Maine et Loire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRI du Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine et Loire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Bassins versants Alimentation en Eau Potable 085

Hydrographie
Bassin versant dédié à un usage particulier situé en amont d'un point remarquable, dans ce cas à l'amont d'une prise d'eau destinée à la consommation humaine.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 053

Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Précipitations moyennes annuelles sur le Grand Ouest - Période 1981-2010 - Semis de points

Caractéristiques géographiques météorologiques
La pluviométrie annuelle est le cumul des précipitations tombées sur l’année comptées en hauteurs d’eau et exprimées en millimètres.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Parcs zoologiques en Sarthe.

Localisation des Parcs zoologiques en activités. (Liste non-exhaustive)
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 044

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 085

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 072

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Températures moyennes d'automne sur le Grand Ouest - Période 1981-2010 - Zonage

Caractéristiques géographiques météorologiques
Les températures moyennes d'automne sont les moyennes arithmétiques des valeurs extrêmes quotidiennes de températures relevées de septembre à novembre.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Industries agro-alimentaires 085

Lieux de production et sites industriels
localisation des industries agro-alimentaires agreees CE (nom et activite) donnees extraites de GEOSIGNAL - liste non exhaustive
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Périmètre d'application de la règle d'urbanisation limitée L.122-2 en Vendée

Unités administratives
Périmètre de 15 km de la périphérie d'une agglomération au sens du recensement général de la population et de 15 km du rivage, défini en application de l'article L.122-2 du code de l'urbanisme.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans
< Page précédente
1 / 12
Page suivante >

type géographique

vector
× 228
aucun
× 4

organisation

DDT Maine-et-Loire
× 56
Météo-France
× 38
DREAL Pays de la Loire
× 28
DDT Mayenne
× 22
DDT Sarthe
× 20
DDTM Vendée
× 17
DDPP 72 (Direction Départementale de la Protection des Populations de la Sarthe)
× 11
DDTM Loire-Atlantique
× 8
GPMNSN
× 5
Agence Régionale de Santé Pays de la Loire
× 4
DSF49
× 4
DSF53
× 4
DSF72
× 4
DSF44
× 3
DRAC Pays-de-la-Loire
× 2
DSF85
× 2
CRPF DES PAYS DE LA LOIRE
× 1
DDT de la Mayenne
× 1
DRAC PAYS-DE-LA-LOIRE
× 1
DREAC Pays-de-la-Loire
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales