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DDT Côte-d'Or
type géographique
vector
446 jeux de données trouvés.

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques technologiques de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Izier en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Izier et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques technologiques en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Châtillon-sur-Seine en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Lot de données des zones inondables des rivières Tille et Norges en Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations des rivières Tille et Norges dans le département de la Côte-d'Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Lot de données des zones inondables de la Vouge en Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de la Vouge dans le département de la Côte-d'Or. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisée par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-d’Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Vonges en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vonges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Dans les PPRT,…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or

Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement) a pour vocation de protéger certains cours d'eau des dégradations et permet d'afficher un objectif de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or (surfacique)

Zones à risque naturel
Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zones inondables des crues de la Saône, occurrences 100 ans, pour la Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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publié sur data.gouv.fr

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non
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DDT Loir-et-Cher
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DDT Meurthe-et-Moselle
× 6
DDT Cher
× 4
DDT Puy-de-Dôme
× 2
DDT Saône-et-Loire
× 2
DDTM Ille-et-Vilaine
× 2
DDTM Pas-de-Calais
× 2
Conseil Général de la Meuse - Service Environnement et Energie
× 1
DDT Orne
× 1
DDT Rhône
× 1
DDT Tarn
× 1
DDT Vienne
× 1
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 1
DDTM Aude
× 1
DDTM Corse-du-Sud
× 1
JOGUET-RECCORDON
× 1
Nicolas Marchand
× 1
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