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21280 jeux de données trouvés.

Siège des centres d'exploitation des routes et ports départementaux [Routes – CD14] - Département du Calvados - 2021

Services d'utilité publique et services publics
Le Département a compétence, par la loi, pour gérer de grands équipements (ports, aérodromes) et la voirie relevant de son domaine public.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

EPCI [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Unités administratives
La couche vectorielle décrit le découpage administratif des établissements de coopération intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Limites du Département [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Unités administratives
La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Equipements collectifs publics et privés [Territoires – CD14] – Département du Calvados – 2021

Services d'utilité publique et services publics
Equipements collectifs de services publics et privés dans le Département du Calvados.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre des pays du Finistère (Loi Voynet)

Unités administratives
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du 25 juin 1999 et son décret d'application (Décret n°2000-909 du 19/09/2000) Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral du Finistère

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère

Réseaux de transport
Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Limite des affaires maritimes du Finistère

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La limite des affaires maritimes (LAM) correspond au premier obstacle à la navigation maritime locale. A son aval, la navigation est « maritime », à son amont, la navigation est « fluviale », avec les conséquences en matière de normes de sécurité des navires, de police de la navigation, de qualification et de régime social des personnels (marine marchande ou batellerie). Pour les estuaires, fleuves, rivières et canaux ne figurant pas à l’annexe…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Limite de salure des eaux du Finistère

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le point de cessation de salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d’application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure des eaux (LSE) des fleuves, rivières et canaux est déterminée par le décret 2014-1608 du 26/12/2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Estimation des concentrations moyennes annuelles de particules PM2.5 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2016

Estimation des concentrations de particules PM2.5 par maille de 10m sur la région Auvergne - Rhône-Alpes pour l'année 2016. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant. Valeur limite à respectée : 25µg/m3 en moyenne annuelle - Valeur guide de l'OMS : 10 µg/m3 en moyenne annuelle
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Arrêtés préfectoraux de protection de Biotope (APB) de Guyane

Sites protégés
L'arrêté de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié "d'arrêté de biotope", est défini par une procédure relativement simple qui vise à la conservation de l'habitat (entendu au sens écologique, biodiversité) d'espèces protégées. Un arrêté de protection de biotope s'applique à la protection de milieux peu exploités par l'homme et abritant des espèces animales et/ou végétales sauvages protégées.…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Suivi des déforestations par imagerie RADAR (données masquées) - Guyane - 2020

Occupation des terres
Données de suivi des déforestations par imagerie RADAR (Sentinel 1, 10m de résolution), fournies par ONF International. Elle permet d’observer les déforestations sur toute la Guyane durant l'année 2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Masses d'eau côtières - Métropole - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Réseau des routes à grande circulation

Réseaux de transport
Le lot est composé de l'arrêté national, la couche des communes concernées et la couche SIG des routes.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Les stations de traitement des eaux usées de l'Eure

couche d'objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (steu) du département enrichie de leur situation de conformité 2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1

Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes relatives résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes de protection des eaux, à savoir…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Masses d'eau côtières - Mayotte - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

table des communes d''Ille-et-Vilaine à compter du 1er janvier 2019 (AE petite échelle)

Unités administratives
table des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 1er janvier 2019 contenant l'appartenance aux EPCI, aux cantons, aux arrondissements, aux pays et aux SCOT. La géométrie des communes est issue de Adminexpress (petite échelle).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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publié sur data.gouv.fr

oui
× 11517
non
× 9763

licence

Licence Ouverte 2.0
× 21191
Open Database License (ODbL 1.0)
× 89

type

Jeu de données
× 21120
Jeu de données non-géographique
× 155
autre
× 3
Carte
× 1
aucun
× 1

type géographique

vector
× 19305
aucun
× 1618
autre
× 298
grid
× 59

catalogue

Géo-IDE
× 16941
PIGMA
× 3187
D@tARA
× 2579
GéoGrandEst
× 2358
IDéO BFC
× 1235
GéoNormandie
× 1198
SIGLOIRE
× 684
GéoGuyane
× 415
GéoBretagne
× 394
GÉOPAL
× 385
SIGLOIRE (local)
× 383
GéoGuyane (local)
× 251
Guyane SIG
× 246
Data Eaufrance
× 219
GéoPicardie (moissonneurs)
× 212
GéoPicardie
× 210
Sandre Eaufrance
× 179
Data Grand Lyon
× 178
Cerema
× 111
Catalogue des données du Calvados
× 109

organisation

DDT Cher
× 1058
DDT Ariège
× 936
DDTM Somme
× 919
DDT Loir-et-Cher
× 744
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 721
DDT Drôme
× 710
DDT Meurthe-et-Moselle
× 690
DDTM Gard
× 626
DDT Aube
× 600
DDT Haute-Savoie
× 556
DDT Côte-d'Or
× 541
DDTM Charente-Maritime
× 485
DDTM 30 - SER
× 442
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 419
DDT Corrèze
× 395
DDTM Pas-de-Calais
× 392
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 389
DDT Tarn-et-Garonne
× 364
DDT Isère
× 292
DDT Val-d'Oise
× 289

type de metadonnée

ISO 19139
× 21159
Dublin Core
× 121
Etalab
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