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donnée ouverte
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type géographique
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publié sur data.gouv.fr
oui
catalogue
IDéO BFC (local)
141 jeux de données trouvés.

Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté

Sites protégés
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes espaces de fort intérêt culturel et naturel, et de veiller au développement durable de ces territoires dont le caractère…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : points de surveillance

Géologie
Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Zones à risque naturel
Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de la carte des aléas, ce sont les cotes de référence de la crue historique ou de la crue centennale, si la crue historique est d'une occurrence inférieure à la centennale.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Stationnement pour autocars de tourisme GRAND BESANCON

Réseaux de transport
Localisation ponctuelle des aires de stationnement pour autocar de tourisme à Besançon et renseignements sur le nombre de places et la tarification
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Aléas miniers du département du Doubs : effondrement généralisé

Zones à risque naturel
Ce document rassemble la connaissance actuelle sur les aléas miniers de type effondrement généralisé dans le département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Laisses de crue des cours d'eau du département du Doubs

Zones à risque naturel
Laisses de crue des cours d'eau
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du territoire, les plans locaux d’urbanisme intègrent les dispositions des programmes locaux de l’habitat définis aux articles L. 302-1 à L. 302-4 du Code de la construction et de l’habitation et tiennent lieu de programmes locaux de l’habitat (Article 28, loi Boutin)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Itinéraires touristiques équestres d'intérêt régional

Réseaux de transport
Itinéraires touristiques équestres inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 de la région
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne-Franche-Comté

gabaris pour une fiche de métadonnées
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Périmètre du Syndicat Départemental d’Energie de Saône et Loire

Périmètre par commune du SYDESL recrée a partir de la carte statique disponible sur le site internet du SYDESL. La limites des communes est prise a partir de la couche des communes 2015 en Bourgogne et Franche-Comté disponible sur la plateforme
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Bourg centre 2016

Unités administratives
Lauréats des dispositifs bourg centre en 2016 en Bourgogne-Franche-Comté
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Petites régions naturelles de Bourgogne

Occupation des terres
Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne (DIREN).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Massifs en Bourgogne Franche Comté

Unités administratives
Communes classées dans un périmètre de massif en Bourgogne-Franche-Comté
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018

Adresses
Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants

Plans Climat Air Energie Territoriaux obligés suivis par la DREAL et concernant les collectivités de + de 50000 habitants Données à jour d'août 2017
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté

Habitats et biotopes
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en Bourgogne-Franche-Comté

Habitats et biotopes
La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat. Cette directive répertorie plus de 200 types d'habitats naturels, 200 espèces animales et 500 espèces végétales présentant un intérêt communautaire et nécessitant une protection. Les zones spéciales de conservation (ZSC), actuellement plus de 20000 pour…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté

Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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téléchargeable

oui
× 138
non
× 3

format de distribution

Service WFS
× 137
Fichier
× 2

organisation

DREAL Bourgogne-Franche-Comté
× 71
Direction Départementale des Territoires du Doubs
× 25
DREAL de Bourgogne-Franche-Comté
× 21
GRAND BESANCON
× 15
région Bourgogne-Franche-Comté
× 15
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté
× 6
Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté
× 4
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
× 3
Jura Tourisme
× 3
Agence Française pour la Biodiversité
× 1
Auvergne-Rhône-Alpes tourisme
× 1
CENB
× 1
Conseil régional de Bourgogne
× 1
DRAC de Bourgogne - Service régional de l'archéologie
× 1
DREAL Bourgogne
× 1
DREAL de Bassin Rhône-Méditerranée
× 1
GIP du futur Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne
× 1
GRAND BESANCON METROPOLE
× 1
GRAND BESANÇON
× 1
IGN
× 1
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