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donnée ouverte
oui
type géographique
vector
organisation
DDT Ariège
organisation
DDT Lot
téléchargeable
oui
Un jeu de données trouvé.

Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors (Lot)

Usage des sols
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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