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Communauté de communes Dronne et Belle
31 jeux de données trouvés.

Carte Communale de la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 15 ans

Carte Communale de la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de EYVIRAT

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Carte Communale de la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRANTOME

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANTOME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte Communale de la commune de LES GRAULGES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRAULGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de BOURDEILLES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 15 ans

Carte Communale de la commune de BUSSAC

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 17 ans

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Carte Communale de la commune de VILLARS

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte Communale de la commune de PUYRENIER

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYRENIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de BEAUSSAC

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Carte Communale de la commune de MONSEC

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONSEC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-PANCRACE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANCRACE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 17 ans

Carte Communale de la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans
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Agence Technique Départementale (ATD24)
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Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
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Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
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BIRAS
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BRANTOME
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CANTILLAC
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CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
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CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
× 1
CONDAT-SUR-TRINCOU
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DDT Dordogne
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EYVIRAT
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GIP ATGeRi
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LA CHAPELLE-FAUCHER
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LA CHAPELLE-MONTMOREAU
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