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organisation
DDTM Manche
226 jeux de données trouvés.

Zone réglementée du PPRI de la Sélune

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Accès au littoral du département de la Manche (50)

Recensement des accès au littoral du département de la Manche (50) (cales,accès autres,escaliers...)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

[DDT65] Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adé approuvé le 28/02/1990, dernière modification siplifiée le 21/06/2018

Usage des sols
Numérisation vectorielle du POS d'Adé (65002), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Limites Administratives Portuaires du département de la Manche (50)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Limites administrative concernant les 16 ports du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention des risques inondation de la Divette

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Limites Administratives Portuaires du département de la Manche (50)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Limites administrative concernant les 16 ports du département de la Manche.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique

Usage des sols
Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont été numérisés sous forme de données géographiques.Le plan local d'urbanisme est le principal document de planification à…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques inondation de la Sienne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Communes du littoral du département de la Manche (50)

Caractéristiques géographiques océanographiques
Limites des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polyligones)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Cadastre des parcs ostréïcoles du département de la Manche (50)

Installations agricoles et aquacoles
Localisation du cadastre conchylicole (parcs à huîtres, parcs à palourdes) pour le département de la Manche
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Périmètre du PPRL de Montmartin sur mer

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Ports du département de la Manche (50)

Caractéristiques géographiques océanographiques
Situation et statut des ports du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonage archéologique du Domaine Public Maritime du département de la Manche (50)

Caractéristiques géographiques océanographiques
Représentation cartographique schématique du zonage archéologique du domaine public maritime pour le département de la Manche (50)- Source : zonage fournit par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM)d'après le "Décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive"…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Accès au littoral du département de la Manche (50)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Recensement des accès au littoral du département de la Manche (50) (cales,accès autres,escaliers...)
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Secteurs conchylicoles du département de la Manche (50)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zonage par secteurs géographiques des cadastres conchylicoles (parcs à huîtres, bouchots) du département de la Manche pour une utilisation à grande échelle.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Cadastre mytilicole du département de la Manche (50)

Installations agricoles et aquacoles
Localisation du cadastre mytilicole (bouchots de moules) pour le département de la Manche
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)

Caractéristiques géographiques océanographiques
Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche

Sites protégés
La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, landes côtières, plages, lidos, estrans, falaises et abords de celles-ci, forêts et zones boisées proches d’un rivage de la mer, îlots inhabités, parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Secteur carte communale de la Manche

Usage des sols
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du PPRI de la Sélune

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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téléchargeable

oui
× 160
non
× 66

publié sur data.gouv.fr

non
× 187
oui
× 39

donnée ouverte

oui
× 129
non
× 97

format de distribution

Fichier
× 159
Service WFS
× 2

type géographique

vector
× 208
autre
× 12
aucun
× 6

catalogue

GéoNormandie
× 209
Géo-IDE
× 139
Ifremer Sextant
× 4
D@tARA
× 2
PIGMA
× 2
GéoGrandEst
× 1

organisation

Contact repris de l'existant 58615
× 14
MIMEL
× 7
CETE Normandie Centre
× 2
DDT Haute-Savoie
× 2
DDT Hautes-Pyrénées
× 2
DIREN Basse-Normandie
× 2
Institut NAtional de l'Origine et de la qualité
× 2
Service Mer et Littoral
× 2
COVADIS
× 1
DDT Ain
× 1
DDT Drôme
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Loiret
× 1
DDTM Calvados
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
DDTM Somme
× 1
DREAL Normandie - Site de Caen
× 1
Délégation à la Mer et au Littoral
× 1
IFREMER
× 1
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