Erreur {{code}}

Licence

Producteur

Disponibilité de la donnée

Titre

Les catalogues moissonnés

Nos événements

Pour être informé des nouveautés, inscrivez-vous à notre newsletter :

{{query}} | Recherche

Recherche

Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Pays Compiégnois

Cette collection de jeux de données informe du droit à bâtir sur les collectivités compétentes sur le territoire du Pays Compiégnois.
Ces PLUi/PLU/POS/CC sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Pays Compiégnois

Le Pays Compiégnois dispose depuis 2017 d'un Référentiel Voies et Adresses (RVA) sur les communes du Pays.

Localisation de l’adresse postale sous la forme d’un point.
Localisation des tronçons de voies sous la forme de lignes.

Référentiel Voies et Adresses du Pays Compiégnois

Carte sur les principaux axes routiers du Pays Compiégnois.

Réseau routier du Pays Compiégnois