Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
téléchargeable
oui
catalogue
Géo-IDE
organisation
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
publié sur data.gouv.fr
non
48 jeux de données trouvés.

Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2017

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2017 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service UARDD, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Rouffiac en Charente-Maritime.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Périmètre du PPRN de la commune de St-Pierre-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre du PPRN de la commune de St-Georges-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre du PPRN de la commune du Château d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Périmètre du PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime soumis à l'aléa submersible

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Périmètre du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - Érosion et submersion marine.

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone d'aléa du PPRN feux de forêt de la presqu'île d'Arvert sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un aléa Feux de forêt représentée sur les cartes de l'aléa "risque incendie de forêts" utilisées pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone réglementée du PPRN de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion côtiere et submersion marine) en Charente-Maritime

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre du PPRN de la commune de St-Denis-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du PPRN de la commune de St-Pierre-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marine).

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone d'aléa sur le PPRN submersion marine de la presqu'île d'Arvert sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à l'aléa submersion marine représentée sur les cartes des aléas littoraux utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime(Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
< Page précédente
1 / 3
Page suivante >

type géographique

vector
× 47
autre
× 1

organisation

DDTM Charente-Maritime
× 47
DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse)
× 1
DDT Aveyron
× 1
DDTM Var
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales