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Data Grand Lyon
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Délégation Développement urbain et Cadre de vie - Territoires et Planification
5 jeux de données trouvés.

Rapport de présentation du PLU-H de la Métropole de Lyon

Le rapport de présentation est composé de trois tomes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Règlement - prescriptions d'urbanisme relatives à chaque commune - du PLU-H de la Métropole de Lyon

Des prescriptions d'urbanisme sont édictées pour les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cahier communal du PLU-H de la Métropole de Lyon

Le cahier communal précise le PLU-H à l'échelle de la commune et contient les pièces suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD - du PLU-H de la Métropole de Lyon

Le P.A.D.D. énonce le projet global d’urbanisme et ses grandes orientations de développement et d’aménagement à l’échelle de la Métropole de Lyon. Il fonde et motive les règles d’urbanisme imposées par la collectivité.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Règlement - dispositions générales s’appliquant sur tous les terrains et règles spécifiques à chaque zone - du PLU-H de la Métropole de Lyon

Le règlement est composé de trois parties…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
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Métropole de Lyon (Territoires et planification)
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