Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de polluants (PM10, PM2,5, NO2, O3) dans l'air ambiant sur le découpage en Zones Administratives de Surveillance (ZAS) dans la région Pays de la Loire en 2018.

Dans les Pays de la Loire, plusieurs gîtes à chauves-souris sont classés en arrêté de préfectoral de protection de biotope en raison des enjeux chauves-souris qu'ils accueillent. L’arrêté préfectoral de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié "d’arrêté de protection de biotope" (APB) est défini par une procédure relativement simple qui vise à la conservation de l’habitat (entendu au sens écologique) d’espèces…

Carroyage des mesures de débit Voix sur la région Pays de la Loire, selon opérateur, ici SFR. Donnée fournie par Directique.

Position des antennes sur la région Pays de la Loire, selon opérateur, ici Bouygues Telecom. Donnée fournie par Directique.

La BD CARTO® version 3 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6-…

Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique des Pays de Laval et de Loiron. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques…

couche communication restreinte du thème "Réseau routier" de la BD Carto

Couche constructions élevées du thème "Equipement" de la BD CARTO

couche zones hydrographiques texture du thème "Hydrographie" de la BD Carto

Eoliennes, de hauteur supérieure ou égale à 12 m au dessus de la nacelle et dont la production d'électricité n'est pas majoritairement autoconsommée, faisant ou ayant fait l'objet d'un permis de construire de compétence ETAT en application des articles R421-1 et R422-2 du code de l'urbanisme (CU). Les éoliennes dont la hauteur de mât est supérieure ou égale à 50 m ou de hauteur de mât supérieure ou égale à 12 et inférieure à…

Détail topographique ponctuel représenté par un signe conventionnel de type ponctuel permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité.

Borne située en limite de propriété et représentée par un symbole ponctuel.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Nuillé-sur-Vicoin (code INSEE 53168) approuvé le 18/09/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nuillé-sur-Vicoin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Genest-Saint-Isle (code INSEE 53103) approuvé le 19/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Genest-Saint-Isle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-la-Cour (code INSEE 53247) approuvé le 27/05/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-la-Cour. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ménil (code INSEE 53150) approuvé le 04/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ménil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Colombiers-du-Plessis (code INSEE 53071) approuvé le 08/10/1993 et modifié le 24/09/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Colombiers-du-Plessis. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Denis-du-Maine (code INSEE 53212) approuvé le 31/08/2001. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-du-Maine. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.