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GéoNormandie
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25 jeux de données trouvés.

[DDTM 76] Périmètre du PPRN de la Valmont et de la Ganzeville

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention du risque inondation de Boucle de Poses

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Boucle de Poses Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Les accidents corporels de la route dans l'Orne en 2012.

Données enregistrées par le bureau de la sécurité routière qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) ayant eu lieu dans l'Orne en 2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

[DDTM 76] Zone d'aléa du PPRN de la Vallée de la Valmont et de la Ganzeville

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels, Cession de terrain à l'Etat.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan de prévention des risques PPRN PPRT (PPRI de la Sarthe) dans le département de l'Orne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

habillage des communes nouvelles en 2017 dans le departement de l'Orne

Noms des communes 2017 (Annule et remplace les 2 tables N_NOM_COMMUNE_A4_061 et N_NOM_COMMUNE_A3_061 ) - source : CPP/SI - validite : 01/01/2017
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Les POS et PLU numérisés du département de l'Eure

Usage des sols
Les couches départementales composant les POS PLU numérisés .
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zones de compétence en AEP en 2009 dans le département de l'Orne

Services d'utilité publique et services publics
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

[DDTM 76] Zone d'aléa du PPRN de la Vallée du Dun

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones de compétence en Assainissement en 2012 dans le Département de l'Orne

Services d'utilité publique et services publics
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l'épuration des eaux usées. Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement publique ou à un autre organisme- conserver cette compétence. Il se forme ainsi des "zones de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan de prévention du risque inondation de Brionne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Brionne
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Bassins DCE en France

Le jeu de données contient les bassins DCE en France.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Zones de compétence en AEP en 2007 dans le département de l'Orne

Services d'utilité publique et services publics
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 15 ans

Point informatif du PLU de la commune de Mers les Bains

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 16 ans

Zones de compétence en AEP en 2014 dans le département de l'Orne

Services d'utilité publique et services publics
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Zones de compétence en AEP en 2008 dans le département de l'Orne

Services d'utilité publique et services publics
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 14 ans

Zones de compétence en AEP en 2012 dans le département de l'Orne

Services d'utilité publique et services publics
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 5 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ce peut être en particulier des réserves ou boisement linéaires de type haies ou ligne d'arbres; ou des travaux linéaires.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue
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téléchargeable

non
× 17
oui
× 8

publié sur data.gouv.fr

oui
× 17
non
× 8

donnée ouverte

oui
× 22
non
× 3

organisation

DDT Orne
× 14
DDTM Eure
× 4
Atelier de Suivi des Territoires
× 3
DDTM Manche
× 3
DDTM Seine-Maritime
× 3
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
DDTM Calvados
× 1
DDTM Somme
× 1
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 1
JOGUET-RECCORDON
× 1
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