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IDéO BFC
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
aucun
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oui
2 jeux de données trouvés.

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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téléchargeable

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oui
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organisation

Conseil Départemental de l'Isère
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DDT Côte-d'Or
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DDT Isère
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