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catalogue
Géo-IDE
catalogue
IDéO BFC
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
aucun
publié sur data.gouv.fr
oui
organisation
Conseil Départemental de l'Isère
Un jeu de données trouvé.

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans
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