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Conseil Départemental de l'Isère
3 jeux de données trouvés.

PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan de prévention des risques inondation du Nord Arrats et de l'Auroue dans le département du Gers

Plan de prévention des risques inondation du Nord Arrats et de l'Auroue dans le département du Gers Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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publié sur data.gouv.fr

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DDT Isère
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DDT Côte-d'Or
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DDT Gers
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