Le jeu de données contient le périmètre des schémas d''aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de Lorraine

Le jeu de données contient les secteurs liés à la présence d’aléas miniers sur lesquels la consultation de la DREAL doit être réalisée par les services instructeurs en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine pour un avis relevant de l’urbanisme opérationnel conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel".

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de LONGWY et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…

Le jeu de données contient les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) au 01/01/2015. Les établissements publics de coopération intercommunale sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici…

Le jeu de données contient la position de repères et de laisses de crues en Lorraine. Un attribut contient un lien vers une page internet qui décrit le repère ou la laisse de crue.

Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Lorraine, avec une flèche qui précise la direction de prise de vue de la photo. Un attribut contient un lien internet vers la photo aérienne de crue.

Le jeu de données contient l'enveloppe de la crue centennale modélisée des principaux cours d'eau de Lorraine et de la circonscription de bassin Rhin-Meuse.

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NANCY_DAMELEVIERES et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'…

Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau

Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux en Lorraine également appelés zones de protection spéciales (ZPS).

Le jeu de données contient la position, sous forme ponctuelle, des principales plates-formes multimodales de Lorraine (et à proximité immédiates de la Lorraine) établies par dire d''expert.

Zonage composé de l''ensemble des périmètres de transport urbain (PTU) Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d''une commune ou le ressort territorial d''un établissement public ayant reçu mission d''organiser les transports publics de personnes. Sur demande du maire ou du président de l''établissement public, le représentant de l''État constate la création du périmètre, après…

Le lot de données contient le périmètre des Zones humides remarquables de Lorraine et du Bassin Rhin-meuse.

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.…

Le lot de données regroupe les différents périmètres géographiques d'aléas et de projets particuliers nécessitant une consultation de la DREAL par un service instructeur en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel"…

Les points nodaux pour la gestion des eaux défini en général à l''aval des unités de références hydrographiques pour les Schémas d''aménagement et de gestion des eaux* (SAGE) et/ou à l''intérieur de ces unités dont les contours peuvent être déterminés par les Schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). A ces points peuvent être définies en fonction des objectifs généraux retenus…