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catalogue
Géo-IDE
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
aucun
organisation
Conseil Départemental de l'Isère
organisation
DDT Lozère
téléchargeable
oui
Un jeu de données trouvé.

PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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