Cette couche contient la tâche urbaine sur le territoire de Rennes Métropole. Il s'agit d'une couche de polygones permettant d'identifier et de qualifier les surfaces urbanisées. Elle est gérée par l'Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (Audiar).

Limite adminitrative des ports départementaux ou régional (Concarneau) dont la compétence est en tout ou partie transférée au Syndicat mixte des ports de pêche plaisance de Cornouaille

Espaces concédés, nom des structures gestionnaires sur les ports du Syndicat Mixte Pêche et Plaisance en Cornouaille.

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - Monoxyde de carbone CO - Arsenic As - Cadmium Cd - Nickel Ni - Plomb Pb - Benzo(a)pyrène BaP sur la région BRETAGNE pour l’année 2018. Toutes les données…

Circuits équestres de la communauté de communes Roi Morvan Communauté.

La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires

La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires

This visualization product displays plastic bags density per trawl per year.

Cette couche localise de manière schématique ou topographique les collecteurs d'eaux usées, les collecteurs unitaires et les collecteurs d'eaux pluviales. Parmi les attributs disponibles…

Cette couche localise de manière schématique les ouvrages d'assainissement sur le territoire de Rennes Métropole.

Cette couche de polygones recense les périmètres de la redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole.

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action.

Extraction Géorisques Octobre 2020

Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des "zones de présomption de prescriptions archéologiques" des seuils d'emprise du sol des travaux sont susceptibles de…

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI). Les données relatives au potentiel viticole concernent notamment les parcelles cadastrales, l'encépagement, les appellations revendiquées. Les informations sur le potentiel viticole sont déclarées en référence à une parcelle cadastrale. Une campagne viticole s'étend au 1er août année N jusqu'…

Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET). Les EPCI à fiscalité propre (communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines et métropoles) existant au 1er janvier 2017 et regroupant plus de 20 000 habitants doivent adopter et mettre en ligne leur PCAET au plus tard le 31 décembre 2018. (référence : article L.229-26 du code de…

Sources géorisques

Les collèges de Haute-Savoie - les secteurs de recrutement des 49 collèges publics à la rentrée scolaire 2020. Le département de la Haute Savoie est la collectivité de référence pour tout ce qui touche à la gestion, à l’entretien et au fonctionnement des 49 collèges publics. La couche des secteurs de recrutement est polygonale . La mise à jour est annuelle

L’évaluation environnementale est une démarche qui vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations d’environnement dans l’élaboration des projets, des plans et programmes et des documents d’urbanisme, afin de favoriser le développement durable du territoire. Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à un examen au "cas par cas", une Autorité environnementale (AE) désignée par la…

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