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4 jeux de données trouvés.

PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390

Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398 au format COVADIS 2.0

PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038

Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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