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Géo-IDE
catalogue
GéoNormandie
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
organisation
DDT Haute-Savoie
2 jeux de données trouvés.

Servitude : Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans les Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan de prévention des risques naturels d’Epagny (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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publié sur data.gouv.fr

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