🇫🇷
donnée ouverte
oui
téléchargeable
oui
catalogue
Géo-IDE
catalogue
PIGMA
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
publié sur data.gouv.fr
non
organisation
DDT Corrèze
60 jeux de données trouvés.
Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
PM3_GESTIONNAIRE_SUP
Liste des communes soumises à la servitude PM2 en Corrèze
PM2_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 en Corrèze
PM1_GENERATEUR_SUP_S Zonages réglementaires d'un PPRN (Plan de prévention des risques naturels) ou d'un PPRM (Plan de prévention des risques miniers) générateurs de servitudes PM1 en Corrèze (Plan de prévention des risques naturels prévisibles)
Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze
N_RESEAU_ELECTRIQUE_I4_019
Assiettes linéaires des servitudes A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze
A5_ASSIETTE_SUP_L
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Corrèze
PM3_ASSIETTE_SUP_S Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes PM3 Standard CNIG 2016
Objets à l'origine du risque étudié et traité dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Butagaz en Corrèze
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_019
Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
N_ENJEU_PPRT_20090003_P_019
Schémas de cohérence territoriale (Scot) en Corrèze en 2017
N_SCOT_ZSUP_2017_S_019 La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en…
Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze
N_COMP_INTERCOM_GEMAPI_ZSUP_019
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
N_ENJEU_PPRT_20090003_S_019
Bâtiments religieux issus de la Bd Topo 2012 en Corrèze
L_BATI_RELIGIEUX_BDT_019
Localisation ponctuelle des plans d'eau (surface entre 1000m² et 1ha) en Corrèze
N_PLAN_EAU_IFN_P_019
Communes soumises à la règlementation des boisements en Corrèze
N_BOISEMENT_REGLT_ZINF_S_019 Communes ayant un règlement des boisements en Corrèze Source : liste fournie par le conseil départemental de la Corrèze
Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze
EL3_GENERATEUR_SUP_L
* Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Corrèze
Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze
L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019
Liste des communes soumises à une servitude de halage et de marche pied (EL3) en Corrèze
EL3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE
Etat écologique et objectifs de qualité, définis dans les SDAGE 2016-2021, pour les masses d'eau des bassins versants élémentaires en Corrèze
L_BVE_ME_SDAGE_OBJQUAL_2016-2021_S_019
Générateurs surfaciques liés à la servitude A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze
A5_GENERATEUR_SUP_L
<
Page précédente
1 / 3
Page suivante
>
