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PIGMA
organisation
DDTM Landes
licence
Licence Ouverte 2.0
publié sur data.gouv.fr
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33 jeux de données trouvés.

Plans de Prévention des Risques Naturel (PPRN) de Mimizan.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Cartes de bruit sur les routes nationales : Zonages dont le niveau sonore (jour, soir, nuit) > 68 décibels dans le département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La Directive Européenne n°2002-49 du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement fixe le cadre de la politique de lutte contre le bruit.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Martin-de-Seignanx – Landes (40)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société TIGF à Lussagnet – Landes (40)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zones de développement de l'éolien (ZDE) en Champagne-Ardenne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones de développement de l'éolien (ZDE) accordées ou refusées dans la région Champagne-Ardenne.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire sur l'Adour – Landes (40)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_REG_PPRN_40DDTM20100001_S_040 Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire sur l'Adour – Landes (40)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones d'une carte de bruit stratégique LDC pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones d'une carte de bruit stratégique LDC pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Identification des cours d'eau dans le département des Landes

Hydrographie
Les travaux et opérations d’entretien sur un cours d’eau ont des répercussions sur la nature environnante et sont encadrés par la réglementation. Dans un cours d’eau, seuls les travaux répondant à la définition de l’entretien régulier peuvent s’effectuer sans dossier préalable. Les travaux en cours d'eau nécessitant des interventions plus importantes que de l'entretien régulier doivent faire l'objet du dépôt d'un dossier…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 mois

Périmètres des syndicats de rivières du département des Landes

Unités administratives
N_SYNDICAT_RIVIERE_S_040 Périmètres des syndicats de rivières du département des Landes Producteur : DDTM40/SPEMA Syndicat regroupant les collectivités territoriales (communes, départements) compétentes géographiquement sur une vallée ou une partie importante de celle-ci, dont l'objet est de mener toutes actions concernant la gestion d'un cours d'eau et de ses affluents (assainissement * , restauration des milieux, travaux d'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Points de repères situés les routes départementales dans le département des Landes

Réseaux de transport
L_PR_P_CD40__040 Points de repères situés les routes départementales concédées dans le département des Landes.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Narosse – Landes (40)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) , le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones d'une carte de bruit stratégique LDA de 2017 à 2022 dans le département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Vincent-de-Paul – Landes (40)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Accueil des gens du voyage dans le département des Landes

Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil des gens du voyage.La loi n°2000-614 du 5 juillet 2000, prévoit la mise en oeuvre dans chaque département d’un dispositif d’accueil des gens du voyage.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Zones d'une carte de bruit stratégique LDC de 2017 à 2022 dans le département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire sur l'Adour – Landes (40)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_PERIMETRE_PPRN_40DDTM20100001_S_040 Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire sur l'Adour – Landes (40)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Etiquettes sur 2 lignes si nécessaire des noms des communes landaises pour papier A

Nom des communes landaises pour imprimer sur du papier format A3 pour une étiquettes sur 2 lignes si nécessaire
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois
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DREAL Champagne-Ardenne
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