Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
donnée ouverte
oui
téléchargeable
oui
catalogue
Géo-IDE
catalogue
Parcs Nationaux
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
2 jeux de données trouvés.

Sites classés en Provence Alpes Côte d'Azur

Sites protégés
Un site classé est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général ».
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie forêt de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110041 (INCENDIE DE FORET)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

organisation

DDTM Bouches-du-Rhône
× 1
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales