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DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
234 jeux de données trouvés.

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Lavardac - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Types de risque traités dans un PPRT multirisques en Lot-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

TRI Agen - Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)

Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

Plan de prévention des risques naturels - commune Bajamont - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Colayrac-Saint-Cirq - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Lafitte-Sur-Lot - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Monsempron-Libos - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Saint-Etienne-De-Fougeres - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Pinel-Hauterive - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Trentels - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Sixte - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Monsempron-Libos - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Casseneuil - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Castelmoron-Sur-Lot - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Clairac - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)

Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

Plan de prévention des risques naturels - commune Bazens - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Sauveterre-Saint-Denis - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Lafitte-Sur-Lot - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Le Passage - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
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DDT Lot-et-Garonne
× 222
DDT Indre-et-Loire
× 3
DREAL Aquitaine
× 3
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DREAL Centre-Val de Loire
× 2
DDT Bas-Rhin
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Vienne
× 1
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
× 1
DTAM Saint Pierre et Miquelon
× 1
Nicolas Marchand
× 1
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