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DDTM Pyrénées-Atlantiques
52 jeux de données trouvés.

Zones réglementées issues des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Risque industriel - (64DREAL20130260)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des PPRT Risque industriel de Mourenx (L_ZONE_REG_PPRT_20130260_064)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM19970004) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) d'Artiguelouve (64060), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bourdettes (64145), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Document Plan de Prévention des Risques Naturels sur EAUX-BONNES (64204), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques

Usage des sols
Zone inondée lors de la crue de LA NIVELLE en février 1952. Cartographie du risque naturel d'inondation par débordement du cours d'eau.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR LEE (64DDTM19970010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lée (64329) département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Document PPRN sur ASTE-BEON (64069), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Périmètres (surfacique) - Commune de Pardies (64DREAL20150001)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Risque industriel, de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre ALPC, il concerne le périmètre des anciennes régions Aquitaine et Limousin. Les périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR BESINGRAND (64DDTM20110009) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de BESINGRAND (64117), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

zonage des DU du GPU dans le departement de l'Orne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
gpu_zonage - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 04/03/2019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR LARUNS (64DDTM20060005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LARUNS (64320) - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPR HENDAYE (64DDTM20010003) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de HENDAYE (64260) - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPR de SEVIGNACQ-MEYRACQ (64DDTM 20020009) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sévignacq-Meyracq (64522) , département des Pyrénées-Atlantiques.

Usage des sols
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPR ACCOUS (révision) (64DDTM20060008) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ACCOUS (64006), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

PPR - Zones d'informations des différents Plans de Prévention du Risque Inondation assemblées sur l'échelle du département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Périmètres des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Il s'agit de la couche L_PERIMETRE_PPRT_S_064.shp Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; -…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Campings du département des Pyrénées-Atlantiques

Couche ponctuelle des campings du département des Pyrénées-Atlantiques. Pas de mise à jour prévue par la DDTM 64.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zonages réglementaires d'un PPRN, générateurs de servitudes PM1 sur le département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zones du PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

PPR BORDES (64DDTM20050008) - Document PPRN sur BORDES (64138), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans
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oui
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non
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type géographique

vector
× 44
aucun
× 8

catalogue

PIGMA
× 36
D@tARA
× 2

organisation

DDT Orne
× 2
DDT Sarthe
× 2
DDTM Var
× 2
ARS (Antenne de Chartres)
× 1
DDT Ain
× 1
DDT Corrèze
× 1
DDT Eure-et-Loir
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDTM Ille-et-Vilaine
× 1
DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie d'Ile-de-France)
× 1
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