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DDTM Landes
5 jeux de données trouvés.

Ouvrages de protection recensés en 2017 dans le département des Landes

Santé et sécurité des personnes
La table contient les tracés des digues classées au sens de la sécurité des ouvrages hydrauliques, et de divers ouvrages (remblais, levées de terre...) pouvant jouer un rôle dans la protection contre les inondations, recensés par les services de L’État dans les Landes en 2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Cartes de bruit sur les routes départementales : Zonages du niveau sonore (jour, soir, nuit) dans le département des Landes

Services d'utilité publique et services publics
La Directive Européenne n°2002-49 du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement fixe le cadre de la politique de lutte contre le bruit.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Sentier du littoral dans le département des Landes

Réseaux de transport
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral.Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer.Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente. Selon la nature des terrains bordant le domaine public maritime, le sentier passe sur du domaine public de l'État ou des collectivités…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui-ci a été pris en application de l'arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L.253-1 du code rural et de la pêche maritime. Une bande de 5 mètres (ou plus si la notice d'utilisation du produit le…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètres des cantons au sens de l'INSEE dans le département des Landes

Unités administratives
Le canton au sens de l'INSEE est une subdivision administrative d'un département. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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