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1028 jeux de données trouvés.

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'informations linéaires d'un plan de prévention du risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2017

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2017 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service UARDD, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime - 2016

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2016 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service UARDD, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zones de compétence en AEP en Charente.

Services d'utilité publique et services publics
Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes peuvent transférer leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent pouvant prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Permis de construire éoliens et autorisations uniques ICPE en Charente-maritime

Jeu de données sur le suivi de l'évolution des permis de construire des éoliennes instruits par la DDTM de la Charente-Maritime. Information saisie et localisée suivant les coordonnées de positionnement de latitude et longitude de chaque éolienne fournies dans les dossiers. Actualité: 25/01/2018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Observatoire des sols à l'échelle communale de la zone Nord Est du département des Pyrénées Atlantiques pour 2013 - Version Bêta - Données brutes

Occupation des terres
Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de Risques multirisques pour renseigner les types de risques traités dans le PPR

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRN sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

CRUE - Enveloppe de crue de la Nive de 2014 (juillet) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones à risque naturel
Zone inondée lors de la crue de juillet 2014, sur le secteur de la Nive, entre St Jean Pied de Port et Bayonne, le bassin de la Nive d’Arneguy et de la Nive de Béherrobie (St Etienne de Baïgorry) A Cambo, Q maxi estimé à 850 m³/s, H maxi = 6,14m
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

CRUE - Enveloppe de crue du Gave de Pau de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones à risque naturel
Zone inondée lors de la crue du Gave de Pau de février 1952 entre Montaut et Lahontan
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
PM3_GESTIONNAIRE_SUP
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 2007 (mai) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones à risque naturel
Zone inondée par la crue du 4 mai 2007, sur les communes de Sare, Aïnhoa, Saint Pée sur Nivelle, Ascain. H max = 5,72m au pont de Cherchebruit
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre du PPRN de la commune de Le Bois-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Bords en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Augustin-sur-Mer en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Le Mung en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune des Gonds en Charente-Maritime.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Salignac-sur-Charente en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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téléchargeable

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organisation

DDTM Charente-Maritime
× 416
DDT Dordogne
× 155
BARBERA Francis
× 146
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 139
DDT Charente
× 70
DDT Corrèze
× 64
DDT Vienne
× 48
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 46
DDTM Landes
× 36
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 32
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 21
DDT Lot-et-Garonne
× 19
DDT Deux-Sèvres
× 12
DDTM Gironde
× 12
DDTM Somme
× 10
DDT Haute-Saône
× 6
DDT Loir-et-Cher
× 6
DDT Haute-Vienne
× 4
DDTM Bouches-du-Rhône
× 4
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 3
Etalab
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