Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - caractère exécutoire le 30/09/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 08/10/2019

Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté ZAC Livre III code de l'urbanisme R151-52 8° définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanisme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAULCE SUR RHONE 26337 - PLU approuvé le 05/05/2015 - Mise à jour SUP du 22/07/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/2018 Mise à jour SUP

nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA COUCOURDE 26106 - PLU approuvé le 28/01/2011 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de la suspension du PLU approuvé le 11/09/2018 suite à ordonnance référé du 04/12/2018)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 caractère exécutoire le 21/06/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Mise à jour SUP du 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme - PLU approuvée le 21/02/2017 - Mise à jour SUP du 04/04/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°4 approuvée le 29/04/2019 - caractère exécutoire le 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019

N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_026_2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - PLU approuvé le 05/07/2016 - Modification N°1 approuvée le 11/12/2018 caractère exécutoire le 17/12/2018

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 - PLU approuvé le 21/12/2018 caractère exécutoire le 17/01/2019 - FIN de VALIDITE : 25/01/2019 Mise à jour DPU

Situation de la prise en charge pour l'instruction des permis de construire, permis d'aménagement, ... dans les différentes communes de la Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMANS SUR ISERE 26281 - PLU approuvé le 08/07/2013 - 2 procédures approuvées le 24/09/2018 avec comme caractère exécutoire le 11/10/2018 : Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 caractère exécutoire le 26/11/2018 - Mise à jour DPU approuvée le 30/11/2018 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP