Ce jeu de données réunit l'ensemble des zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la DDTM 14 a participé en contrôlant les numérisations, ainsi que les documents d'urbanisme publiés sur le GPU (format CNIG 2014 ou 2017). Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données sont accompagnées…

Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les attributs suivants…

Ce jeu de données identifie les communes du Calvados grevées de servitudes PT1. Ces servitudes ont pour objet de protéger les centres de réception radio-électriques exploités ou contrôlés par les différentes administrations de l'Etat, contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques. Elles sont instituées en application des articles L57 a L62-1 et R27 a R39 du code…

Ce jeu de données identifie les communes du Calvados grevées de servitudes PT2LH. Ces servitudes constituent des zones spéciales de dégagement. Elles ont pour objet de protéger le parcours des liaisons hertziennes entre deux centres radio-électriques exploités ou contrôlés par les différentes administrations de l'Etat, contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes. Elles sont instituées en application des…

Description de la nature du substrat intertidal du département de la Manche

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BAZOQUE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les attributs suivants…

Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de plaisance, des zones de mouillage et des chantiers nautiques privés afin d'évaluer leur respect à l'environnement. Les données collectées pour…

Le classement comme "station de tourisme" est prévu par les articles L133-13s et R133-37 du code du tourisme. Une commune est classée station de tourisme par décret. Ce classement comme station de tourisme est valable suivant l'article L133-17 du code du tourisme…

Communes du Calvados dans lesquelles la présence de la loutre d'Europe est avérée. Cette liste de communes a été établie par arrêté préfectoral du 26 août 2016 conformément à l'arrêté ministériel du 24 mars 2014 relatif a la liste, aux périodes et modalités de destruction des espèces non indigènes d'animaux classes nuisibles. Dans les communes où la présence de la loutre est avérée, l'usage des pièges de catégories 2 et 5 sur les…

Ce jeu de données identifie les secteurs communaux grevés de servitudes PT2 qui impactent le Calvados. Ces secteurs sont établis par agrégation des périmètres des communes concernées. Ces servitudes ont pour objet de protéger les centres de réception radio-électriques exploités ou contrôlés par les différentes administrations de l'Etat, contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes. Elles sont instituees en…

Indice de vulnérabilité de l'avifaune côtière sur le littoral de Basse et Haute-Normandie.

Localisation du cadastre conchylicole (parcs à huîtres et moules) sur les secteurs de la Baie des Veys et de Meuvaines - Ver-sur-mer (Calvados)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANTHEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Castilly. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEFOSSE-FONTENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.