Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les attributs suivants…

Ce jeu de données identifie les communes du Calvados grevées de servitudes PT1. Ces servitudes ont pour objet de protéger les centres de réception radio-électriques exploités ou contrôlés par les différentes administrations de l'Etat, contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques. Elles sont instituées en application des articles L57 a L62-1 et R27 a R39 du code…

Ce jeu de données identifie les communes du Calvados grevées de servitudes PT2LH. Ces servitudes constituent des zones spéciales de dégagement. Elles ont pour objet de protéger le parcours des liaisons hertziennes entre deux centres radio-électriques exploités ou contrôlés par les différentes administrations de l'Etat, contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes. Elles sont instituées en application des…

Description de la nature du substrat intertidal du département de la Manche

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BAZOQUE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce jeu de données liste les communes qui constituaient le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Technologique de BTT à Honfleur. Ce PPR avait était approuvé le 5 septembre 2011 et a été abrogé par arrêté préfectoral du 28 avril 2014 du fait de la fin de l'exploitation par la la société BTT et la destruction de l'ensemble des infrastructures du dépôt en vue de sa mise en sécurité. Ce périmètre était défini à l'échelle du…

Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Technologique d'EPC à Boulon. Ce périmètre est défini à l'échelle du territoire des communes listées par l'arrêté préfectoral de prescription du PPR.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AMBLIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUBADON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Inventaire des accès au littoral du Calvados

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIERVILLE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AIGNERVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BREUIL-EN-BESSIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRUNGY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le classement comme "station de tourisme" est prévu par les articles L133-13s et R133-37 du code du tourisme. Une commune est classée station de tourisme par décret. Ce classement comme station de tourisme est valable suivant l'article L133-17 du code du tourisme…

Communes du Calvados dans lesquelles la présence de la loutre d'Europe est avérée. Cette liste de communes a été établie par arrêté préfectoral du 26 août 2016 conformément à l'arrêté ministériel du 24 mars 2014 relatif a la liste, aux périodes et modalités de destruction des espèces non indigènes d'animaux classes nuisibles. Dans les communes où la présence de la loutre est avérée, l'usage des pièges de catégories 2 et 5 sur les…

Ce jeu de données identifie les secteurs communaux grevés de servitudes PT2 qui impactent le Calvados. Ces secteurs sont établis par agrégation des périmètres des communes concernées. Ces servitudes ont pour objet de protéger les centres de réception radio-électriques exploités ou contrôlés par les différentes administrations de l'Etat, contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes. Elles sont instituees en…

Indice de vulnérabilité de l'avifaune côtière sur le littoral de Basse et Haute-Normandie.

Localisation du cadastre conchylicole (parcs à huîtres et moules) sur les secteurs de la Baie des Veys et de Meuvaines - Ver-sur-mer (Calvados)