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Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 26/02/2020

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 26/02/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018 (remplacé)

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011 (remplacé)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 06/10/2006 (remplacé)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 06/10/2006.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Crépin-aux-Bois - approbation du 29/06/2013

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Crépin-aux-Bois - approbation du 29/06/2013.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 18/06/2020

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 18/06/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 31/03/2020

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 31/03/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Servitude d’Utilité Publique de catégorie AC4 sur le territoire de COMPIEGNE

Usage des sols
Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/02/2020

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/02/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 26/02/2020

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 26/02/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019 (remplacé)

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 11/12/2012 (remplacé)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 11/12/2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 13/03/2018 (remplacé)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 13/03/2018.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans
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donnée ouverte

oui
× 38
non
× 4

type géographique

vector
× 38
aucun
× 4

organisation

Agglomération de la Région de Compiègne
× 2
Comunauté de Communes des Lisières de l'Oise
× 1
GéoCompiégnois
× 1
Ville de Compiègne et Service de l'Etat en charge du patrimoine (DRAC)
× 1
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