Jeu de données des surfaces élémentaires de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Jeu de données des cours d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Périmètres de projet et d’intervention des opérations de l'Etablissement Public Foncier Nord - Pas de Calais (EPF NPdC). Cette donnée comprend les périmètres de projet et d'intervention des opérations en cours de réalisation.

Mise à jour de l’occupation du sol du territoire du Grand Amienois (dernier millésime 2017) Millésime 2017 A partir de l'orthophotographie aérienne réalisée en 2017, mise à jour des bases de données vecteur d'occupation du sol du Pays du Grand Amienois pour les années 1992, 2002, 2010 et 2017 ainsi que les mutations entre années (typologie composée de 65 codes CLC de niveau 4 et 2 codes de niveau 5 (appliqués uniquement aux années 2010…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 07/03/2014.

Localisation des points d'apports volontaires (PAV) des emballages en verre.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Jeu de données des bassins hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020.

Inventaire des éléments du patrimoine bâti vernaculaire de la commune de Compiègne établit en 2009

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 26/06/2019.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Jeu de données des tronçons hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Jeu de données des plans d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Jeu de données des nœuds hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…

Inventaire du patrimoine arboré de la ville de Saint-Quentin, incluant aussi bien les arbres d’alignement que ceux présents dans les lieux publics (parcs, squares,..).

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 13/06/2017.