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DDT Sarthe
48 jeux de données trouvés.

Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2016 sur le département de la sarthe.

Installations agricoles et aquacoles
Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2016. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de : ®BD ADRESSE et LIEU-DIT et finalisé par une recherche manuelle. Sur les 4298 sièges d'exploitations déclarant à la PAC en 2016, une minorité n'a pu être localisée précisément.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2012 sur le département de la Sarthe

Installations agricoles et aquacoles
Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2012. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de : ®BD ADRESSE et LIEU-DIT et finalisé par une recherche manuelle. Sur les 4575 sièges d'exploitations déclarant à la PAC sur l'année 2012, 177 n'ont pu être localisés précisément. La couche ayant été anonymisé par la suite.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Elément surfacique_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2014 en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2014. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Elément ponctuel_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2011 en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2011. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Voirie_locale_087

Voirie_locale_087
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique 2015 en Sarthe.

Occupation des terres
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Elément linéaire_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2014 en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Élément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2014. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Territoires à Risques Important d'Inondation (TRI) du Mans - Carte des surfaces inondables

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du Mans et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Territoires à Risques Important d'Inondation (TRI) du Mans - Enjeux linéaires liés à la gestion de crise

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du Mans et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Territoires à Risques Important d'Inondation (TRI) du Mans - Enjeux liés à une station de traitement des eaux usées

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du Mans et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Territoires à Risques Important d'Inondation (TRI) du Mans - Lignes d'iso cote

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du Mans et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Territoires à Risques Important d'Inondation (TRI) du Mans - Enjeux liés à des activités économiques

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du Mans et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2014 sur le département de la Sarthe

Installations agricoles et aquacoles
Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2014. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de : ®BD ADRESSE et LIEU-DIT et finalisé par une recherche manuelle. Sur les 4441 sièges d'exploitations déclarant à la PAC sur l'année 2014, 171 n'ont pu être localisés précisément. La couche ayant été anonymisé par la suite.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Elément linéaire_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2010 en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Élément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2010 L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un cours d'eau permettant de constituer un stockage d'eau (retenue collinaire).Une couche similaire N_OUVRAGE_RETENUE_L décrit les ouvrages linéairement.Par convention les ouvrages…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Ouvrages liés aux réseaux d'assainissement de type ponctuel en Sarthe

Services d'utilité publique et services publics
Ouvrages sur les réseaux d'assainissement, aussi appelés "points singuliers", pouvant modifier le débit ou la qualité des eaux transportées.Il s'agit : - des déversoirs d'orage, des stations de refoulement ou de relèvement, des bassins d'orage... qui sont des équipements modifiant le débit arrivant sur la station de traitement et pouvant générer des déversements directs au milieu naturel ;- des points d'introduction…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale dans la Sarthe

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite un ou plusieurs quartiers infra-communaux qui concentrent en priorité les aides et les actions…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans la Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de submersion rapide en Provence Alpes Côte d'Azur

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2013. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Elément surfacique_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2012 en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2012. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans
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non
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oui
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catalogue

SIGLOIRE
× 33
Géo-IDE
× 28
GÉOPAL
× 20
SIGLOIRE (local)
× 20
PIGMA
× 1

organisation

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 2
DDT Haute-Vienne
× 1
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 1
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
× 1
Etalab
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