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161 jeux de données trouvés.

Sud-Ouest : Canalisations TMD - CCMP Pauillac - Premiers Effets Létaux PEL70 (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

Parcelles de la Charente-Maritime - bdparcellaire

Parcelles cadastrales

Parcelles du département de la Charente-Maritime. BD Parcellaire IGN

Nouvelle-Aquitaine : Projets Natura 2000 au large - Périmètres (surfacique)

Sites protégés

Ce jeu de données contient les propositions de périmètres Natura 2000 en mer situés en région Nouvelle-Aquitaine. Ces périmètres ont été transmis au ministère. La DIRM SA ne sait pas ce qui sera officiellement transmis finalement à la commission européenne.

Sud-Ouest : Canalisations TMD - GrDF - SUP2 des canalisations

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées. Ce jeu de données contient le tracé des SUP2 des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures ou de produits chimiques du transporteur GrDF, fourni à la DREAL en application de l'article R554-48 du code de l'environnement et de l'article 16 de l'arrêté du 5 mars 2014. Il comporte les informations réglementaires suivantes : tracé, avec…

PAC Limousin : Equipement commercial

Equipement commercial pour le PAC Limousin. Tous les territoires sont potentiellement concernés.

PAC Limousin : Assainissement collectif et non collectif

Assainissement collectif et non collectif pour le PAC Limousin. Tous les territoires sont potentiellement concernés.

Nouvelle-Aquitaine : Données habillage cartes - Frontières des pays Européen limitrophes de la France (surfacique)

Référentiels de coordonnées

Ce jeu de données contient des données habillage de cartes. Il concerne les périmètres des pays européens en frontière limitrophe de la France.

Sud-Ouest : Canalisations TMD - SOBEGI - Tracés de canalisation de transport d'eau industrielles usagées (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

Sud-Ouest : Canalisations TMD - CCMP Pauillac - Installations annexes (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

Centre-Atlantique : Canalisations TMD - GRTgaz - Tracés des canalisations (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

Nouvelle-Aquitaine : communes ayant un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Communes de Nouvelle-Aquitaine ayant un plan de prévention des risques technologiques. Liens vers les documents d'information.

Lot-et-Garonne : enveloppe urbaine (espace de travail pour les gisements fonciers)

Occupation des terres

Délimitation des espaces dits "urbanisés" au sein des communes dans lesquelles est réalisé le traitement de pré-repérage des gisements fonciers potentiellement disponibles pour la construction de logements.

Sud-Ouest : Canalisations TMD - SOBEGI - Tracés de canalisation transport Azote (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

Parcelles de la Dordogne - bdparcellaire

Parcelles cadastrales

Parcelles du département de la Dordogne. BD Parcellaire IGN

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Réparations (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

Centre-Atlantique : Canalisations TMD - GRTgaz - Points singuliers traversées sous-fluviales (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

Nouvelle-Aquitaine : Effets des phénomènes dangereux sortants des ICPE - Effets toxiques de probabilité ABCD (surfacique)

Lieux de production et sites industriels

Ce jeu de données contient les enveloppes des effets toxiques de probabilité A, B, C ou D, par niveau d’intensité des sites ICPE ayant des effets faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC), en région Nouvelle-Aquitaine.

Nouvelle-Aquitaine : Effets des phénomènes dangereux sortants des ICPE - Localisation des phénomènes dangereux (ponctuel)

Lieux de production et sites industriels

Ce jeu de données contient la localisation des phénomènes dangereux de sites ICPE faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC), en région Nouvelle-Aquitaine.

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Etablissements Recevant du Public-Immeubles de Grande Hauteur ERP-IGH (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Ouvrages linéaires (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.

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