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DREAL Nouvelle-Aquitaine
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150 jeux de données trouvés.

Gironde : foncier potentiellement disponible dans les zones déjà urbanisées des communes

Occupation des terres
Etat des lieux de la disponibilité foncière dans les zones déjà urbanisées des communes de la Nouvelle-Aquitaine, établi sur la base des fichiers fonciers (version 2018). Trois types de fonciers potentiellement mutable…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 mois

Gironde : enveloppe urbaine (espace de travail pour les gisements fonciers)

Occupation des terres
Délimitation des espaces dits "urbanisés" au sein des communes dans lesquelles est réalisé le traitement de pré-repérage des gisements fonciers potentiellement disponibles pour la construction de logements.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 mois

Landes : foncier potentiellement disponible dans les zones déjà urbanisées des communes

Occupation des terres
Etat des lieux de la disponibilité foncière dans les zones déjà urbanisées des communes de la Nouvelle-Aquitaine, établi sur la base des fichiers fonciers (version 2018). Trois types de fonciers potentiellement mutable…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 mois

Nouvelle-Aquitaine : communes ayant un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - vue

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Communes de Nouvelle-Aquitaine ayant un plan de prévention des risques technologiques (PPRT). Liens vers les documents d'information.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 51 ans

Centre-Atlantique : Canalisations TMD - GRTgaz - Projets de SUP1 "Maitrise de l'urbanisation" (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Zonages des servitudes d'utilité publique SUP3 des installations annexes (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Parcelles de la Haute-Vienne - bdparcellaire

Parcelles cadastrales
Parcelles du département de la Haute-Vienne. BD parcellaire IGN
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Contours des installations annexes, sans zonage SUP (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Effets Létaux Significatifs ELS (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Réglementation applicable lors de la pose (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Parcelles de la Creuse - bdparcellaire

Parcelles cadastrales
Parcelles du département de la Creuse. BD parcellaire IGN
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

PAC Limousin : Développement des communications numériques

Développement des communications numériques pour le PAC Limousin. Tous les territoires sont potentiellement concernés.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Sud-Ouest et Centre Atlantique : Donnée habillage de carte - Emprise des canalisations TMD (surfacique)

Réseaux de transport
Ce jeu de données contient l'emprise des canalisations TMD, et a été créé pour l'habillage des cartes.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Marquage renforcé (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle Aquitaine : Données environnementales de la DREAL

Sites protégés
Données environnementales de la DREAL Nouvelle-Aquitaine. Données des domaines eau, mer et littoral de la DREAL Nouvelle-Aquitaine. Pour plus de précisions sur les données représentées dans cette carte, se référer à chaque métadonnée.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Mesures compensatoires MC4 (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Zonages SUP1 des installations aériennes de type Traversées Sur Ouvrage d'Art (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine : polygones des habitats naturels concernés par l'arrêté du 19 décembre 2018

Sites protégés
Ce jeu de données contient les polygones d'habitats naturels en sites Natura 2000 concernés par l'arrêté du 19 décembre 2018. Cet arrêté fixe la liste des habitats naturels pouvant faire l'objet d'un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en France métropolitaine. Seuls les sites Natura2000 en région Nouvelle-Aquitaine et ayant de données habitats naturels numérisés et bancarisés au format régional sont présents…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Communes (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Sud-Ouest : Canalisations TMD - TEREGA (ex TIGF) - Pression Maximale de Service PMS (linéaire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans
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