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organisation
GéoCompiégnois
type géographique
vector
téléchargeable
non
11 jeux de données trouvés.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - Approbation du 26/02/2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

La commercialisation des lots fonciers à vocation mixte sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La démarche générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne impose des règles de gestion entre les données géographiques communes et les données attributaires dites métiers.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Les lots fonciers à vocation équipement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La démarche générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne impose des règles de gestion entre les données géographiques communes et les données attributaires dites métiers.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

La commercialisation des lots fonciers à vocation économique sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La démarche générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne impose des règles de gestion entre les données géographiques communes et les données attributaires dites métiers.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan Local d'Urbanisme de CANLY

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de CANLY- Approbation du 07/07/2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Les acquisitions foncières sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Délimitation et qualification des acquisitions foncières dans les opérations d'aménagement ou dans le tissu urbain.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Bourse des locaux d'immobilier et foncier d'entreprise et sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Lieux de production et sites industriels
Localisation des locaux d'immobilier et foncier d'entreprise en location ou en vente recensé par le service du développement économique.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

La vocation des espaces publics dans les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Délimitation des espaces publics dans les opérations d'aménagement aménagés par l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan Local d'Urbanisme d'ESTREES-SAINT-DENIS

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'ESTREES-SAINT-DENIS - Approbation du 27/09/2018.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Les cessions foncières sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Délimitation et qualification des cessions foncières des lots commercialisés dans les opérations d'aménagement ou dans le tissu urbain.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Point d'apport volontaire des textiles, linges et chaussures

Services d'utilité publique et services publics
Localisation des points d'apports volontaires des textiles, linges et chaussures (TLC).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans
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donnée ouverte

non
× 8
oui
× 3

type

Jeu de données
× 10
Jeu de données non-géographique
× 1

catalogue

GéoCompiégnois
× 9
GéoNormandie
× 2
D@tARA
× 1
GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1

organisation

Commune d'ESTREES-SAINT-DENIS
× 2
Agglomération de la Région de Compiègne
× 1
Commune de CANLY
× 1
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