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Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
32 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de THIRE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LUCON

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Carte Communale de la commune de MOUTIERS-SUR-LE-LAY

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTIERS-SUR-LE-LAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 14 ans

Carte Communale de la commune de CHASNAIS

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASNAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de ROSNAY

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA COUTURE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA COUTURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de GRUES

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Carte Communale de la commune de ROSNAY

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-AUBIN-LA-PLAINE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-LA-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'ILE-D'ELLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ILE-D'ELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Carte Communale de la commune de LE GUE-DE-VELLUIRE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GUE-DE-VELLUIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 17 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES PINEAUX

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PINEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MICHEL-EN-L'HERM

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-EN-L'HERM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA JAUDONNIERE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA JAUDONNIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PUYRAVAULT

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYRAVAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PEAULT

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-GEMME-LA-PLAINE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-GEMME-LA-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAIROUX

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAIROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CAILLERE-SAINT-HILAIRE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CAILLERE-SAINT-HILAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PEAULT

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans
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