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10 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE

Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes

Usage des sols

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.

Plan Local d'Urbanisme de GAHARD

Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE

Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST

Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères

Usage des sols

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé

Usage des sols

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.

Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET

Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

Usage des sols

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.

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