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20 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de FEINS

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

Usage des sols
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de GAHARD

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-VY-SUR-COUESNON

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-VY-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis

Usage des sols
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de VIGNOC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de ANDOUILLE-NEUVILLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de AUBIGNE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de Rennes Métropole

Usage des sols
/!\ Ces données sont communales ! L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) est en cours (prescrite par délibération du Conseil de Rennes Métropole le 09/07/2015).
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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téléchargeable

oui
× 16
non
× 4

publié sur data.gouv.fr

non
× 12
oui
× 8

format de distribution

Fichier
× 12
Service WFS
× 4

licence

Licence Ouverte 2.0
× 15
Open Database License (ODbL 1.0)
× 5

type géographique

vector
× 17
aucun
× 2
grid
× 1

organisation

Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 13
Rennes Métropole
× 5
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 5
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 5
Lorient Agglomération
× 2
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