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8 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de FEINS

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-VY-SUR-COUESNON

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-VY-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Plan Local d'Urbanisme de VIGNOC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de ANDOUILLE-NEUVILLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de AUBIGNE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de Rennes Métropole

Usage des sols
/!\ Ces données sont communales ! L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) est en cours (prescrite par délibération du Conseil de Rennes Métropole le 09/07/2015).
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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téléchargeable

oui
× 6
non
× 2

licence

Licence Ouverte 2.0
× 7
Open Database License (ODbL 1.0)
× 1

type géographique

vector
× 7
aucun
× 1

organisation

Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 7
Rennes Métropole
× 1
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 1
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 1
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