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Open Database License (ODbL 1.0)
5 jeux de données trouvés.

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de Rennes Métropole

Usage des sols
/!\ Ces données sont communales ! L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) est en cours (prescrite par délibération du Conseil de Rennes Métropole le 09/07/2015).
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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