Publier des données
🇫🇷
catalogue
GéoBretagne
catalogue
GéoNormandie
publié sur data.gouv.fr
non
téléchargeable
oui
12 jeux de données trouvés.
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Document d'urbanisme de la commune de Languidic
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013 et mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018.
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Plan Local d'Urbanisme de GAHARD
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
<
Page précédente
1 / 1
Page suivante
>
format de distribution
Fichier
× 7
Service WFS
× 5
licence
Licence Ouverte 2.0
× 7
Open Database License (ODbL 1.0)
× 5
type géographique
vector
× 10
grid
× 2
catalogue
D@tARA
× 10
Lorient Agglomération
× 2
organisation
Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 5
Rennes Métropole
× 5
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 5
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 5
Lorient Agglomération
× 2