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12 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

Usage des sols
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Document d'urbanisme de la commune de Languidic

Usage des sols
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013 et mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de GAHARD

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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format de distribution

Fichier
× 7
Service WFS
× 5

licence

Licence Ouverte 2.0
× 7
Open Database License (ODbL 1.0)
× 5

type géographique

vector
× 10
grid
× 2

catalogue

D@tARA
× 10
Lorient Agglomération
× 2

organisation

Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 5
Rennes Métropole
× 5
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 5
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 5
Lorient Agglomération
× 2
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