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CC Causses et Vallée de la Dordogne
61 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORNAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PAYRAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-SOZY

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SOZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de GIRAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TEYSSIEU

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TEYSSIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-VINCENT-DU-PENDIT

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-DU-PENDIT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte Communale de la commune de MAYRINHAC-LENTOUR

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAYRINHAC-LENTOUR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTVALENT

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTVALENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte Communale de la commune de CALES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-DENIS-LES-MARTEL

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-LES-MARTEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ROCAMADOUR

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCAMADOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte Communale de la commune de AUTOIRE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUTOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte Communale de la commune de LE BASTIT

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BASTIT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte Communale de la commune de GINTRAC

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GINTRAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LOUBRESSAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBRESSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de THEGRA

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEGRA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BALADOU

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALADOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CAZILLAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LACHAPELLE-AUZAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACHAPELLE-AUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte Communale de la commune de MASCLAT

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASCLAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans
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